Conditions générales de vente

Recherche contractuelle

+

Conditions générales applicables à la recherche contractuelle

Version du 01/03/2024

Expertise

+

Conditions générales applicables à l'expertise

Version du 01/03/2024

Essais

+

Conditions générales applicables aux essais

Version du 01/03/2024

Avis Technique (ATec) et Document Technique d’Application (DTA)

+

Dispositions générales d’intervention du CSTB dans le cadre de la procédure d’ATec et de DTA

Arrêté du 21 mars 2012
Version du 26/05/2023

Appréciation Technique d'Expérimentation (ATEx)

+

Règlement ATEx

Version de février 2024

Evaluation Technique Européenne (ETE)

+

Conditions générales d’intervention du CSTB pour la délivrance des ETE

Applicables au 01/07/2013

Marquage CE

+

Conditions générales d’intervention du CSTB pour la délivrance des certificats de marquage CE

Révision N°: 5
Applicables au 01/09/2022
 
+

Additif applicable à l’ensemble des référentiels gérés par le CSTB (NF, QB, Evaluation de la Conception et CE)

Additif applicable à l’ensemble des référentiels gérés par le CSTB (NF, QB, Evaluation de la Conception et CE)

N° d’identification : ADD NF-QB-EC-CE
N° de révision 03 Additif n°ADD NF-QB-EC-CE, validé par la Direction Technique du CSTB le 02/10/2023 et approuvé par AFNOR
Certification le 03/10/2023 et la Direction Qualité et Déontologie le 10/11/2023
Date de mise en application : 10/11/2023

Certification QB

+

Exigences générales QB

Applicables au 01/03/2018
+

Additif applicable à l’ensemble des référentiels gérés par le CSTB (NF, QB, Evaluation de la Conception et CE)

Additif applicable à l’ensemble des référentiels gérés par le CSTB (NF, QB, Evaluation de la Conception et CE)

N° d’identification : ADD NF-QB-EC-CE
N° de révision 03 Additif n°ADD NF-QB-EC-CE, validé par la Direction Technique du CSTB le 02/10/2023 et approuvé par AFNOR
Certification le 03/10/2023 et la Direction Qualité et Déontologie le 10/11/2023
Date de mise en application : 10/11/2023

Certification NF

+

Règles générales de la marque NF

Revision N°: 6
Approuvée par le Président d’AFNOR, le 23/04/2012
+

Additif applicable à l’ensemble des référentiels gérés par le CSTB (NF, QB, Evaluation de la Conception et CE)

Additif applicable à l’ensemble des référentiels gérés par le CSTB (NF, QB, Evaluation de la Conception et CE)

N° d’identification : ADD NF-QB-EC-CE
N° de révision 03 Additif n°ADD NF-QB-EC-CE, validé par la Direction Technique du CSTB le 02/10/2023 et approuvé par AFNOR
Certification le 03/10/2023 et la Direction Qualité et Déontologie le 10/11/2023
Date de mise en application : 10/11/2023

Association pour la CERtification des Matériaux Isolants (ACERMI)

Formations

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Conditions Générales applicables aux formations

Version de juin 2020
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Certificat Qualiopi

Certificat Qualiopi

+

Règlement intérieur CSTB Formations

Règlement intérieur CSTB Formations

Editions (ouvrages et logiciels)

Conditions générales de vente

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